c’est en travaux désolée

MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :

Propriétaire du site :
ALICE LOUIS
Auto-entrepreneur / Graphiste Freelance
France

Contact :
Email : alice@louis.cc

Numéro SIRET : [VOTRE NUMÉRO SIRET]

Hébergement du site :
CARGO SITE
[ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
[TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de graphisme freelance proposées par [VOTRE PRÉNOM NOM].

[VOTRE PRÉNOM NOM] s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

[VOTRE PRÉNOM NOM] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [VOTRE PRÉNOM NOM].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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9. CRÉDITS

Site créé par Alice Louis sur Cargo Site.

Date de dernière mise à jour : Mercredi 19 mars 2025